Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O.S.S.
TRELLEBORG INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1461055
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2008

Présentation de la marque O.S.S.

Déposée le 20 avril 1988 par la société TRELLEBORG INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « O.S.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TRELLEBORG INDUSTRIE domicilié(e) (Société Anonyme), ZI La Combaude, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2101882) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 933 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2101882) - France.

La marque O.S.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O.S.S. est expirée depuis le 20 avril 2008.

TRELLEBORG INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : KLELINE , METALAIR , KLEROC , EURODEC , BERGADUC , LACTATUBE , BERGASPIR , STARFIX , PETROVAST , HYDROKLER


TRELLEBORG INDUSTRIE - (Société Anonyme), ZI La Combaude, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2101882) - France - SIREN 391933397


Cabinet PEUSCET - (dossier no 2101882) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1997 n°2101882 - Publication au BOPI 1997-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription le 18 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245912 - Publication au BOPI 1997-11-18

Inscription le 18 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245911 - Publication au BOPI 1997-11-18

Inscription le 18 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245910 - Publication au BOPI 1997-11-18

Tuyaux flexibles non métalliques en caoutchouc ou en matière plastique ou comportant du caoutchouc ou des matières plastiques.